Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA RESERVE DES DOMINICAINS
CERES DEESSE DES MOISSONS, S.A.

Numéro de dépôt :
3995659
Date de dépôt :
03/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/04/2023
LA RESERVE DES DOMINICAINS de CERES DEESSE DES MOISSONS

Présentation de la marque LA RESERVE DES DOMINICAINS

Déposée le 3 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) CERES DEESSE DES MOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA RESERVE DES DOMINICAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CERES DEESSE DES MOISSONS domicilié(e) 38, rue Anatole France - 59790 - RONCHIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 493 339 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERES DEESSE DES MOISSONS domicilié(e) 139, rue du Faubourg de Paris - 59500 - DOUAI - France.

La marque LA RESERVE DES DOMINICAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA RESERVE DES DOMINICAINS est expirée depuis le 3 avril 2023.

CERES DEESSE DES MOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : ABBAYE DE 3 FONTAINES , Fée Lacion , CHRISTMAS AMBREE TERKEN , EVENGELIUS , ANGELUS 3 GRAINS , CHRISTMAS , ANGELUS TRIPLE HOP , GRAND ALE , BRASSERIE 3 ROCS , A


CERES DEESSE DES MOISSONS, S.A. - 38, rue Anatole France - 59790 - RONCHIN - France - SIREN 389493339


CERES DEESSE DES MOISSONS - 139, rue du Faubourg de Paris - 59500 - DOUAI - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.